Les prĂ©sentes CGV rĂ©gissent les prestations fournies par Adrien Deprez, entreprise spĂ©cialisĂ©e dans le design d’intĂ©rieur et le conseil en amĂ©nagement. Elles s’appliquent Ă toute commande, quel que soit le mode (site, email, tĂ©lĂ©phone) et annulent les versions prĂ©cĂ©dentes.
Les prestations comprennent le design d’intĂ©rieur, le conseil en amĂ©nagement, la conception d’images d’inspiration et la sĂ©lection de matĂ©riaux. Chaque prestation est dĂ©taillĂ©e dans un devis spĂ©cifique.
Un devis est fourni pour chaque prestation. La commande devient ferme Ă la signature du devis avec la mention « Bon pour accord » et le versement de l’acompte. Sans rĂ©ponse dans les dĂ©lais, le devis est annulĂ©.
Les prix sont indiqués en euros, non soumis à la TVA (article 293B du CGI). Paiement : Spécifiées dans le devis. Moyens de paiement : chèque, virement, espèces.
Les dĂ©lais sont indicatifs. Adrien Deprez s’efforce de les respecter, mais ne peut ĂŞtre tenu responsable de retards dus Ă des causes externes.
Adrien Deprez a une obligation de moyens. Le client doit fournir toutes les informations utiles. En cas de manquement, les conséquences sont à sa charge.
Les documents et visuels crĂ©Ă©s restent la propriĂ©tĂ© exclusive d’Adrien Deprez, sauf stipulation contraire.
ConformĂ©ment Ă l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose de 14 jours pour se rĂ©tracter. Demande par mail ou courrier recommandĂ©.
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En cas de litige, une solution amiable sera recherchĂ©e. Ă€ dĂ©faut, les tribunaux du siège social d’Adrien Deprez seront compĂ©tents.
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Date de dernière mise à jour : 01/05/2025.